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SCI L'ORCHIDEE

Active
Siren351 247 671SCI74650 ChavanodCréée le 17 juillet 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI L'ORCHIDEE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 1989, identifiée par le SIREN 351 247 671. Son siège social est situé 526 RTE 526 Route des Creuses, 74650 Chavanod. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par DANIELLE CROSO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI L'ORCHIDEE

Dénomination
SCI L'ORCHIDEE
SIREN
351 247 671
SIRET (siège)
351 247 671 00024
N° TVA intracommunautaire
FR15351247671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 247 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 juillet 1989
Siège social
526 RTE 526 Route des Creuses, 74650, Chavanod
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI L'ORCHIDEE

LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI L'ORCHIDEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ORCHIDEE

DC

DANIELLE CROSO

Gérant

Depuis la création (17 juillet 1989) · 37 ans

Établissements de SCI L'ORCHIDEE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 74650 ChavanodSiègeFermé

    351 247 671 00024 · ouvert le 02 juin 1989 · NAF 6820A

  • 74960 ANNECYFermé

    351 247 671 00016 · ouvert le 02 juin 1989 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI L'ORCHIDEE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ORCHIDEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ORCHIDEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ORCHIDEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ORCHIDEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ORCHIDEE. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ORCHIDEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ORCHIDEE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 1989

Questions fréquentes sur SCI L'ORCHIDEE

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ORCHIDEE ?

Le numéro SIREN de SCI L'ORCHIDEE est 351 247 671. Le SIRET de son siège social est 351 247 671 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15351247671.

Qui dirige SCI L'ORCHIDEE ?

SCI L'ORCHIDEE est dirigée par DANIELLE CROSO, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L'ORCHIDEE ?

Le siège social de SCI L'ORCHIDEE est situé 526 RTE 526 Route des Creuses, 74650 Chavanod.

SCI L'ORCHIDEE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ORCHIDEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ORCHIDEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ORCHIDEE.

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