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SCI L ORCIERE

Active
Siren390 807 519SCI25000 BESANCONCréée le 21 avril 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
53,4 k€

SCI L ORCIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 avril 1993, identifiée par le SIREN 390 807 519. Elle est domiciliée 2 quai Henri Bugnet, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par NICOLE BESANCON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L ORCIERE

Dénomination
SCI L ORCIERE
SIREN
390 807 519
SIRET (siège)
390 807 519 00017
N° TVA intracommunautaire
FR59390807519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 807 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
53 357,16 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 avril 1993
Siège social
2 QUAI HENRI BUGNET, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L ORCIERE

L'ACQUISITION DE LOCAUX A USAGE PROFESSIONNEL, COMMERCIAL OU D'HABITATION, EN VUE DE LA LOCATION.

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Finances de SCI L ORCIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L ORCIERE

NB

NICOLE BESANCON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 avril 1993) · 33 ans

Établissements de SCI L ORCIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    390 807 519 00017 · ouvert le 30 mars 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L ORCIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 1993

  • Acte

Conformité de SCI L ORCIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ORCIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L ORCIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ORCIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L ORCIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 1993

Questions fréquentes sur SCI L ORCIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI L ORCIERE ?

Le numéro SIREN de SCI L ORCIERE est 390 807 519. Le SIRET de son siège social est 390 807 519 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59390807519.

Qui dirige SCI L ORCIERE ?

SCI L ORCIERE est dirigée par NICOLE BESANCON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI L ORCIERE ?

Le siège social de SCI L ORCIERE est situé 2 quai Henri Bugnet, 25000 Besancon.

SCI L ORCIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ORCIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ORCIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ORCIERE.