SCI L'ORME BUISSON

Active

Siren492 134 697654018700 AUBIGNY-SUR-NERECréée le 09 octobre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 405 k€
Effectif: Non publié

SCI L'ORME BUISSON est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2006, identifiée par le SIREN 492 134 697. Le siège social de l'entreprise se trouve L Orme Buisson, 18700 Aubigny-sur-Nere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD LEDOS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI L'ORME BUISSON

INSEE

Dénomination: SCI L'ORME BUISSON
SIREN: 492 134 697
SIRET (siège): 492 134 697 00019
N° TVA intracommunautaire: FR83492134697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 492 134 697
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 31 décembre 2024
Forme juridique: 6540
Capital social: 405 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 09 octobre 2006
Siège social: L ORME BUISSON, 18700, AUBIGNY-SUR-NERE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI L'ORME BUISSON

L'ACQUISITION LA CONSTRUCTION L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET POURVU QU'ELLE NE PORTENT PAS ATTEINTE AU CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE

Finances de SCI L'ORME BUISSON

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ORME BUISSON

INSEE

CELINE LEDOS

Autre

Depuis la création (09 octobre 2006) · 20 ans

CHRISTELE LEDOS

Autre

Depuis la création (09 octobre 2006) · 20 ans

BERNARD LEDOS

Gérant

Depuis la création (09 octobre 2006) · 20 ans

JOSETTE NIEMEZYK

Gérant

Depuis la création (09 octobre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI L'ORME BUISSON

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

18700 AUBIGNY-SUR-NERESiègeActif
492 134 697 00019 · ouvert le 16 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ORME BUISSON

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2006

Acte

Dépôt du -

Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI L'ORME BUISSON

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ORME BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ORME BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ORME BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ORME BUISSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ORME BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ORME BUISSON

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

31 décembre 2024création
Date d'effet : 09 octobre 2006

Questions fréquentes sur SCI L'ORME BUISSON

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ORME BUISSON ?

Le numéro SIREN de SCI L'ORME BUISSON est 492 134 697. Le SIRET de son siège social est 492 134 697 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83492134697.

Qui dirige SCI L'ORME BUISSON ?

SCI L'ORME BUISSON est dirigée par BERNARD LEDOS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ORME BUISSON ?

Le siège social de SCI L'ORME BUISSON est situé L Orme Buisson, 18700 Aubigny-sur-Nere.