SCI L'OURS BLANC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 39,5 k€
SCI L'OURS BLANC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 2015, identifiée par le SIREN 513 341 008. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 QUAI Jules Courmont COQUELICOTS, 69002 Lyon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Hervé LAUNAY, gérant.
Fiche d'identité de SCI L'OURS BLANC
INSEE- Dénomination
- SCI L'OURS BLANC
- SIREN
- 513 341 008
- SIRET (siège)
- 513 341 008 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR14513341008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 341 008
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 39 453,93 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 juillet 2015
- Siège social
- 1 QUAI Jules Courmont COQUELICOTS, 69002, Lyon
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'OURS BLANC
L'acquisition, la construction, la mise en valeur, la vente, la gestion, l'administration et l'exploitation par bail, location, sous location de biens immobiliers.
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Finances de SCI L'OURS BLANC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'OURS BLANC
INSEEBODACCFRUIT INVEST SA
Autre
Gérant
Anciens dirigeants (4)
ALLART Stéphane nom d'usage · de avril 2019 à mars 2024
n'est plus gérant. MESTDAGH Pierre nom d'usage : MESTDAGH devient gérant. ALLART Stéphane nom d'usage : ALLART devient gérant BERODIER
THEVENARD Françoise nom d'usage · de mars 2015 à avril 2019
n'est plus gérant. THEVENARD Françoise nom d'usage : BERODIER devient gérant DUMONT
DUMONT Denis Bruno nom d'usage · de octobre 2013 à mars 2015
Denis Bruno nom d'usage : DUMONT Denis DUMONT
Gérant · de juillet 2015 à octobre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L'OURS BLANC
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 69002 LyonSiègeActif
513 341 008 00045 · ouvert le 30 septembre 2026 · NAF 6820B
- 69970 CHAPONNAYFermé
513 341 008 00011 · ouvert le 28 avril 2009 · NAF 6820B
- 69006 LYONFermé
513 341 008 00029 · ouvert le 09 septembre 2013 · NAF 6820B
- 74650 CHAVANODFermé
513 341 008 00037 · ouvert le 24 avril 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'OURS BLANC
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI L'OURS BLANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OURS BLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'OURS BLANC. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00623
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 13 juin 2022 · N° 20/17082
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 octobre 2006 · N° 05-16.595
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'OURS BLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'OURS BLANC
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
MESTDAGH Pierre nom d'usage : MESTDAGH n'est plus gérant. LAUNAY Hervé nom d'usage : LAUNAY devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
ALLART Stéphane nom d'usage : ALLART n'est plus gérant
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
THEVENARD Françoise nom d'usage : BERODIER n'est plus gérant. MESTDAGH Pierre nom d'usage : MESTDAGH devient gérant. ALLART Stéphane nom d'usage : ALLART devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
DUMONT Denis Bruno nom d'usage : DUMONT n'est plus gérant. THEVENARD Françoise nom d'usage : BERODIER devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-04-28
- création
Date d'effet : 03 juillet 2015
Questions fréquentes sur SCI L'OURS BLANC
Quel est le numéro SIREN de SCI L'OURS BLANC ?
Le numéro SIREN de SCI L'OURS BLANC est 513 341 008. Le SIRET de son siège social est 513 341 008 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14513341008.
Qui dirige SCI L'OURS BLANC ?
SCI L'OURS BLANC est dirigée par Hervé LAUNAY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'OURS BLANC ?
Le siège social de SCI L'OURS BLANC est situé 1 QUAI Jules Courmont COQUELICOTS, 69002 Lyon.
SCI L'OURS BLANC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'OURS BLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'OURS BLANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OURS BLANC.
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