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SCI L'OURS BLEU

Active
Siren484 539 705SCI84240 PEYPIN-D'AIGUESCréée le 11 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 484 539 705, SCI L'OURS BLEU est une SCI créée le 11 octobre 2005. Elle est domiciliée 17 rue du Pastre Hameau de Fontjoyeus, 84240 Peypin-d'Aigues. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PIERRE MOUSSALLI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L'OURS BLEU

Dénomination
SCI L'OURS BLEU
SIREN
484 539 705
SIRET (siège)
484 539 705 00026
N° TVA intracommunautaire
FR19484539705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 539 705
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 octobre 2005
Siège social
17 RUE DU PASTRE HAMEAU DE FONTJOYEUS, 84240, PEYPIN-D'AIGUES
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI L'OURS BLEU

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, bâtis ou non bâtis.

Finances de SCI L'OURS BLEU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'OURS BLEU

SB

SONIA BARONE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 octobre 2005) · 21 ans

PM

PIERRE MOUSSALLI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 octobre 2005) · 21 ans

Établissements de SCI L'OURS BLEU

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84240 PEYPIN-D'AIGUESSiègeActif

    484 539 705 00026 · ouvert le 21 juin 2018 · NAF 6820B

  • 38140 RIVESFermé

    484 539 705 00018 · ouvert le 25 juillet 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'OURS BLEU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'OURS BLEU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'OURS BLEU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'OURS BLEU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OURS BLEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'OURS BLEU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'OURS BLEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'OURS BLEU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculée le 2018-06-26 · Début d'activité : 2018-06-21

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2005

Questions fréquentes sur SCI L'OURS BLEU

Quel est le numéro SIREN de SCI L'OURS BLEU ?

Le numéro SIREN de SCI L'OURS BLEU est 484 539 705. Le SIRET de son siège social est 484 539 705 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19484539705.

Qui dirige SCI L'OURS BLEU ?

SCI L'OURS BLEU est dirigée par PIERRE MOUSSALLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'OURS BLEU ?

Le siège social de SCI L'OURS BLEU est situé 17 rue du Pastre Hameau de Fontjoyeus, 84240 Peypin-d'Aigues.

SCI L'OURS BLEU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'OURS BLEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'OURS BLEU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OURS BLEU.

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