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SCI L'OURS BRUN

Active
Siren827 743 873SCI59171 HORNAINGCréée le 16 février 2017

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 827 743 873, SCI L'OURS BRUN est une SCI créée le 16 février 2017. Elle est domiciliée 91 rue Leon Gambetta, 59171 Hornaing. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-MICHEL LEBRUN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L'OURS BRUN

Dénomination
SCI L'OURS BRUN
SIREN
827 743 873
SIRET (siège)
827 743 873 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09827743873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 743 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 février 2017
Siège social
91 RUE LEON GAMBETTA, 59171, HORNAING
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI L'OURS BRUN

Gestion de biens immobliers.

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Finances de SCI L'OURS BRUN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'OURS BRUN

JL

JEAN-MICHEL LEBRUN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 février 2017) · 9 ans

Établissements de SCI L'OURS BRUN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59171 HORNAINGSiègeActif

    827 743 873 00016 · ouvert le 24 janvier 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'OURS BRUN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI L'OURS BRUN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OURS BRUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'OURS BRUN. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'OURS BRUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'OURS BRUN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-02-16 · Début d'activité : 2017-01-24

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2017

Questions fréquentes sur SCI L'OURS BRUN

Quel est le numéro SIREN de SCI L'OURS BRUN ?

Le numéro SIREN de SCI L'OURS BRUN est 827 743 873. Le SIRET de son siège social est 827 743 873 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09827743873.

Qui dirige SCI L'OURS BRUN ?

SCI L'OURS BRUN est dirigée par JEAN-MICHEL LEBRUN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI L'OURS BRUN ?

Le siège social de SCI L'OURS BRUN est situé 91 rue Leon Gambetta, 59171 Hornaing.

SCI L'OURS BRUN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'OURS BRUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'OURS BRUN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OURS BRUN.

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