SCI L'OURS BRUN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 827 743 873, SCI L'OURS BRUN est une SCI créée le 16 février 2017. Elle est domiciliée 91 rue Leon Gambetta, 59171 Hornaing. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-MICHEL LEBRUN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'OURS BRUN
INSEE- Dénomination
- SCI L'OURS BRUN
- SIREN
- 827 743 873
- SIRET (siège)
- 827 743 873 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR09827743873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 743 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 février 2017
- Siège social
- 91 RUE LEON GAMBETTA, 59171, HORNAING
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI L'OURS BRUN
Gestion de biens immobliers.
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Finances de SCI L'OURS BRUN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'OURS BRUN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 février 2017) · 9 ans
Établissements de SCI L'OURS BRUN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59171 HORNAINGSiègeActif
827 743 873 00016 · ouvert le 24 janvier 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'OURS BRUN
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI L'OURS BRUN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OURS BRUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'OURS BRUN. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juin 2017 · N° 16-19.627
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'OURS BRUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'OURS BRUN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-02-16 · Début d'activité : 2017-01-24
- création
Date d'effet : 16 février 2017
Questions fréquentes sur SCI L'OURS BRUN
Quel est le numéro SIREN de SCI L'OURS BRUN ?
Le numéro SIREN de SCI L'OURS BRUN est 827 743 873. Le SIRET de son siège social est 827 743 873 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09827743873.
Qui dirige SCI L'OURS BRUN ?
SCI L'OURS BRUN est dirigée par JEAN-MICHEL LEBRUN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI L'OURS BRUN ?
Le siège social de SCI L'OURS BRUN est situé 91 rue Leon Gambetta, 59171 Hornaing.
SCI L'OURS BRUN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'OURS BRUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'OURS BRUN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OURS BRUN.
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