SCI LA BAGATELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 332 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA BAGATELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2000, identifiée par le SIREN 433 473 014. Le siège social de l'entreprise se trouve Capon villa Bagatelle Parc Salin, 83990 Saint Tropez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par ANDREW BODENMANN, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA BAGATELLE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BAGATELLE
- SIREN
- 433 473 014
- SIRET (siège)
- 433 473 014 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR00433473014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 473 014
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 331 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 30 octobre 2000
- Siège social
- CAPON VILLA BAGATELLE PARC SALIN, 83990, SAINT TROPEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BAGATELLE
MOMENTANEMENT SANS ACTIVITE
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Finances de SCI LA BAGATELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BAGATELLE
INSEEÉtablissements de SCI LA BAGATELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83990 SAINT TROPEZSiègeActif
433 473 014 00010 · ouvert le 24 octobre 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA BAGATELLE
INPIComptes annuels de SCI LA BAGATELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BAGATELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA BAGATELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BAGATELLE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 09 janvier 2023 · N° 21/01049
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 avril 2019 · N° 18-15.578
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA BAGATELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 2000
Questions fréquentes sur SCI LA BAGATELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BAGATELLE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BAGATELLE est 433 473 014. Le SIRET de son siège social est 433 473 014 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00433473014.
Qui dirige SCI LA BAGATELLE ?
SCI LA BAGATELLE est dirigée par ANDREW BODENMANN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BAGATELLE ?
Le siège social de SCI LA BAGATELLE est situé Capon villa Bagatelle Parc Salin, 83990 Saint Tropez.
SCI LA BAGATELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BAGATELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BAGATELLE.
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