SCI LA BARBACANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA BARBACANE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 740 527. Elle est domiciliée 4 rue Maurice Thorez, 92000 Nanterre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FABIEN BACHELET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA BARBACANE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BARBACANE
- SIREN
- 443 740 527
- SIRET (siège)
- 443 740 527 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR92443740527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 740 527
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 octobre 2002
- Siège social
- 4 RUE MAURICE THOREZ, 92000, NANTERRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BARBACANE
Exploitation par location d'une maison de village.
Finances de SCI LA BARBACANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BARBACANE
INSEEÉtablissements de SCI LA BARBACANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92000 NANTERRESiègeActif
443 740 527 00017 · ouvert le 11 septembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BARBACANE
INPIComptes annuels de SCI LA BARBACANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BARBACANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA BARBACANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BARBACANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BARBACANE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00110
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 novembre 2001 · N° 99-44.421
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 novembre 1999 · N° 99-60.341
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 mai 1995 · N° 93-14.050
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BARBACANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA BARBACANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre
- création
Date d'effet : 11 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI LA BARBACANE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BARBACANE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BARBACANE est 443 740 527. Le SIRET de son siège social est 443 740 527 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92443740527.
Qui dirige SCI LA BARBACANE ?
SCI LA BARBACANE est dirigée par FABIEN BACHELET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA BARBACANE ?
Le siège social de SCI LA BARBACANE est situé 4 rue Maurice Thorez, 92000 Nanterre.
SCI LA BARBACANE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BARBACANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BARBACANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BARBACANE.
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