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SCI LA BASTIDE

Active
Siren439 490 673SCI06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 20 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions136 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LA BASTIDE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 2001, identifiée par le SIREN 439 490 673. Son siège social est situé 44 Che de la Colle, 06800 Cagnes-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. JEAN-LOUIS BEAUGRAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA BASTIDE

Dénomination
SCI LA BASTIDE
SIREN
439 490 673
SIRET (siège)
439 490 673 00019
N° TVA intracommunautaire
FR16439490673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 490 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 septembre 2001
Siège social
44 CHE DE LA COLLE, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA BASTIDE

Acquisition administration gestion par location ou autrement de tous, immeubles et biens immobiliers et notamment un local à usage de bureau, sis 44 route de la colle 06800 cagnes sur Mer.

Finances de SCI LA BASTIDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA BASTIDE

PD

PIERRE DELORME

Associé indéfiniment responsable

JB

JEAN-LOUIS BEAUGRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juillet 2023

GB

GILBERT BUCHIGNANI

Associé indéfiniment responsable

SC

STEPHANE CIRRI

Associé indéfiniment responsable

JD

JEAN-PIERRE DENOUAL

Associé indéfiniment responsable

KF

KHADIJA FELLIOUI

Associé indéfiniment responsable

JJ

JEAN-LOUP JOLY

Associé indéfiniment responsable

PN

PATRICK NAVARRO

Associé indéfiniment responsable

TR

THIERRY RICHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juillet 2023

JR

JACQUES ROSIER

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA BASTIDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif

    439 490 673 00019 · ouvert le 11 septembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA BASTIDE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 18 février 2013

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA BASTIDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BASTIDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA BASTIDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BASTIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

136 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BASTIDE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BASTIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA BASTIDE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : RICHARD Thierry, René ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BEAUGRAND Jean-Louis

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : RICHARD Thierry, René

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2001

Questions fréquentes sur SCI LA BASTIDE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BASTIDE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BASTIDE est 439 490 673. Le SIRET de son siège social est 439 490 673 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16439490673.

Qui dirige SCI LA BASTIDE ?

SCI LA BASTIDE est dirigée par JEAN-LOUIS BEAUGRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BASTIDE ?

Le siège social de SCI LA BASTIDE est situé 44 Che de la Colle, 06800 Cagnes-sur-Mer.

SCI LA BASTIDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BASTIDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BASTIDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BASTIDE.

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