SCI LA BASTIDE
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 501 473 771, SCI LA BASTIDE est une SCI créée le 17 décembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE DU CHAMP DE LA VIGNE Seynod, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARC MAISONNEUVE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. SCI LA BASTIDE a été radiée le 28 août 2025 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI LA BASTIDE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BASTIDE
- SIREN
- 501 473 771
- SIRET (siège)
- 501 473 771 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR19501473771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 473 771
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 décembre 2007
- Date de radiation
- 28 août 2025
- Siège social
- 3 RUE DU CHAMP DE LA VIGNE Seynod, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI LA BASTIDE
LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS DETENUS EN PLEINE PROPRIETE OU EN NUE-PROPRIETE OU USUFRUIT, DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, D'APPORT, D'ECHANGE OU AUTREMENT, DE TOUS BIEN SET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE, L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION; LA VENTE DE CES MEMES BIENS POUR AUTNAT QU'ELLE N'EXPOSE PAS LA SOCIETE A ETRE SOUMISE A L'IMPOTS SUR LES SOCIETES, NE PUISSE ETRE CONSIDERE COMME ACTE DE COMMERCE ET PORTE PAS ATTEINTE AU CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE.
Finances de SCI LA BASTIDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BASTIDE
INSEEBODACCLiquidateur
Gérant
Gérant
Gérant
Anciens dirigeants (4)
devient liquidateur. MAISONNEUVE Marc nom d'usage : MAISONNEUVE n'est plus gérant. MAISONNEUVE Karine nom d'usage : GROSJEAN n'est plus gérant. MAISONNEUVE Kristel nom d'usage : REY n'est plus gérant ZOCOLA
ZOCOLA Didier Michel Denis nom d'usage · de août 2025 à décembre 2025
n'est plus gérant PASQUIER-BISOFFI
PASQUIER Nelly nom d'usage · de avril 2016 à août 2025
PASQUIER-BISOFFI,
de novembre 2008 à avril 2016
, MAISONNEUVE épouse GROSJEAN , MAISONNEUVE épouse REY MAISONNEUVE
co-gérants associés · de décembre 2007 à novembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA BASTIDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeFermé
501 473 771 00019 · ouvert le 19 novembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BASTIDE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LA BASTIDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BASTIDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA BASTIDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BASTIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI LA BASTIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA BASTIDE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
ZOCOLA Didier Michel Denis nom d'usage : ZOCOLA devient liquidateur. MAISONNEUVE Marc nom d'usage : MAISONNEUVE n'est plus gérant. MAISONNEUVE Karine nom d'usage : GROSJEAN n'est plus gérant. MAISONNEUVE Kristel nom d'usage : REY n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
PASQUIER Nelly nom d'usage : PASQUIER-BISOFFI n'est plus gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
nomination de cogérant ; nouveau : PASQUIER-BISOFFI, née PASQUIER (Nelly).
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-11-19
- création
Date d'effet : 17 décembre 2007
Questions fréquentes sur SCI LA BASTIDE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BASTIDE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BASTIDE est 501 473 771. Le SIRET de son siège social est 501 473 771 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19501473771.
Qui dirige SCI LA BASTIDE ?
SCI LA BASTIDE est dirigée par MARC MAISONNEUVE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BASTIDE ?
Le siège social de SCI LA BASTIDE est situé 3 RUE DU CHAMP DE LA VIGNE Seynod, 74000 Annecy.
SCI LA BASTIDE est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LA BASTIDE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 28 août 2025.
SCI LA BASTIDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BASTIDE.
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