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SCI LA BATILLY 1

Active
Siren379 193 519Société civile91130 RIS-ORANGISCréée le 12 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
381,12 €
Effectif
Non publié

SCI LA BATILLY 1 est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 septembre 1990, identifiée par le SIREN 379 193 519. Son siège social est situé 4 rue de la Marie Blanche, 91130 Ris-Orangis. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. La direction est assurée par MR COUSIN DANIEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA BATILLY 1

Dénomination
SCI LA BATILLY 1
SIREN
379 193 519
SIRET (siège)
379 193 519 00012
N° TVA intracommunautaire
FR71379193519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 193 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
381,12 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
12 septembre 1990
Siège social
4 RUE DE LA MARIE BLANCHE, 91130, RIS-ORANGIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA BATILLY 1

Acquisition d un bien immobilier et terrain

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Finances de SCI LA BATILLY 1

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA BATILLY 1

M

MR COUSIN DANIEL

Gérant

Depuis la création (12 septembre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LA BATILLY 1

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91130 RIS-ORANGISSiègeActif

    379 193 519 00012 · ouvert le 18 août 1990 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI LA BATILLY 1

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LA BATILLY 1

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BATILLY 1. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA BATILLY 1

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BATILLY 1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BATILLY 1 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BATILLY 1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA BATILLY 1

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 1990

Questions fréquentes sur SCI LA BATILLY 1

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BATILLY 1 ?

Le numéro SIREN de SCI LA BATILLY 1 est 379 193 519. Le SIRET de son siège social est 379 193 519 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71379193519.

Qui dirige SCI LA BATILLY 1 ?

SCI LA BATILLY 1 est dirigée par MR COUSIN DANIEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA BATILLY 1 ?

Le siège social de SCI LA BATILLY 1 est situé 4 rue de la Marie Blanche, 91130 Ris-Orangis.

SCI LA BATILLY 1 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BATILLY 1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BATILLY 1 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BATILLY 1.

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