SCI LA BBC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA BBC est une SCI immatriculée le 18 septembre 2018 sous le numéro SIREN 841 619 349. Le siège social de l'entreprise se trouve 117 Rte de Houdetot, 76190 Hautot-Saint-Sulpice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BENJAMIN CABOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA BBC
INSEE- Dénomination
- SCI LA BBC
- SIREN
- 841 619 349
- SIRET (siège)
- 841 619 349 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR51841619349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 619 349
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 septembre 2018
- Siège social
- 117 RTE DE HOUDETOT, 76190, HAUTOT-SAINT-SULPICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BBC
L'acquisition, la gestion et l'exploitation par bail de biens immobiliers.
Finances de SCI LA BBC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BBC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 septembre 2018) · 8 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 septembre 2018) · 8 ans
Établissements de SCI LA BBC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76190 HAUTOT-SAINT-SULPICESiègeActif
841 619 349 00019 · ouvert le 27 juillet 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BBC
INPIComptes annuels de SCI LA BBC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BBC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA BBC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BBC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BBC. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F05037
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 2021 · N° 19-23.718
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 27 janvier 2011 · N° 10/04000
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BBC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA BBC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-09-18 · Début d'activité : 2018-07-27
- création
Date d'effet : 18 septembre 2018
Questions fréquentes sur SCI LA BBC
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BBC ?
Le numéro SIREN de SCI LA BBC est 841 619 349. Le SIRET de son siège social est 841 619 349 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51841619349.
Qui dirige SCI LA BBC ?
SCI LA BBC est dirigée par BENJAMIN CABOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BBC ?
Le siège social de SCI LA BBC est situé 117 Rte de Houdetot, 76190 Hautot-Saint-Sulpice.
SCI LA BBC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BBC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BBC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BBC.
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