Checkers

SCI LA BEGASSIERE

Active
Siren341 114 015SCI44360 VIGNEUX-DE-BRETAGNECréée le 31 mars 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LA BEGASSIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 2004, identifiée par le SIREN 341 114 015. Son siège social est situé 12 Che du Piloir, 44360 Vigneux-de-Bretagne. SCI LA BEGASSIERE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-YVES DAVID en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA BEGASSIERE

Dénomination
SCI LA BEGASSIERE
SIREN
341 114 015
SIRET (siège)
341 114 015 00033
N° TVA intracommunautaire
FR11341114015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 114 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 mars 2004
Siège social
12 CHE DU PILOIR, 44360, VIGNEUX-DE-BRETAGNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LA BEGASSIERE

Construction de locaux commerciaux, location

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA BEGASSIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA BEGASSIERE

JD

JEAN-YVES DAVID

Gérant et associé indéfiniment responsable

VD

VINCENT DAVID

Associé indéfiniment responsable

MD

MICHEL DAVID

Associé indéfiniment responsable

CD

CAROLE DAVID

Associé indéfiniment responsable

PD

PIERRE-EMMANUEL DAVID

Associé indéfiniment responsable

HD

HELENE DAVID

Associé indéfiniment responsable

JD

JULIEN DAVID

Associé indéfiniment responsable

FD

FRANCOIS DAVID

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 juin 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA BEGASSIERE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 44360 VIGNEUX-DE-BRETAGNESiègeActif

    341 114 015 00033 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820B

  • 35760 MONTGERMONTFermé

    341 114 015 00017 · ouvert le 19 février 1987 · NAF 702C

  • 44360 VIGNEUX-DE-BRETAGNEFermé

    341 114 015 00025 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA BEGASSIERE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 1996

  • Acte

Conformité de SCI LA BEGASSIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BEGASSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BEGASSIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BEGASSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA BEGASSIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : David, François, Patrice

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2004

Questions fréquentes sur SCI LA BEGASSIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BEGASSIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BEGASSIERE est 341 114 015. Le SIRET de son siège social est 341 114 015 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11341114015.

Qui dirige SCI LA BEGASSIERE ?

SCI LA BEGASSIERE est dirigée par JEAN-YVES DAVID, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BEGASSIERE ?

Le siège social de SCI LA BEGASSIERE est situé 12 Che du Piloir, 44360 Vigneux-de-Bretagne.

SCI LA BEGASSIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BEGASSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BEGASSIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BEGASSIERE.