SCI LA BELLE MAISON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 100 €
SCI LA BELLE MAISON est une SCI immatriculée le 16 novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 918 693. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 Rte de Rombas, 57140 Norroy-le-Veneur. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par AKIF AKKUS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA BELLE MAISON
INSEE- Dénomination
- SCI LA BELLE MAISON
- SIREN
- 492 918 693
- SIRET (siège)
- 492 918 693 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR15492918693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 918 693
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 novembre 2006
- Siège social
- 34 RTE DE ROMBAS, 57140, NORROY-LE-VENEUR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BELLE MAISON
ACQUISITION BIEN IMMOBILIER.
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Finances de SCI LA BELLE MAISON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BELLE MAISON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Établissements de SCI LA BELLE MAISON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57140 NORROY-LE-VENEURSiègeActif
492 918 693 00028 · ouvert le 09 novembre 2006 · NAF 6820B
- 57530 PANGEFermé
492 918 693 00010 · ouvert le 09 novembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BELLE MAISON
INPIConformité de SCI LA BELLE MAISON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BELLE MAISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA BELLE MAISON. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 mars 2023 · N° 21/01807
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BELLE MAISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA BELLE MAISON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
changement gérant associé : partant : MEHMET (Emet) ; nouveau : AKIF AKKUS ; changement associé : partant : EMETLI (Fatma) ; nouveau : OZPINAR épouse AKKUS (Aynur).
- création
Date d'effet : 16 novembre 2006
Questions fréquentes sur SCI LA BELLE MAISON
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BELLE MAISON ?
Le numéro SIREN de SCI LA BELLE MAISON est 492 918 693. Le SIRET de son siège social est 492 918 693 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15492918693.
Qui dirige SCI LA BELLE MAISON ?
SCI LA BELLE MAISON est dirigée par AKIF AKKUS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BELLE MAISON ?
Le siège social de SCI LA BELLE MAISON est situé 34 Rte de Rombas, 57140 Norroy-le-Veneur.
SCI LA BELLE MAISON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BELLE MAISON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BELLE MAISON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BELLE MAISON.
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