SCI LA BOISSELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 480 994 094, SCI LA BOISSELLE est une SCI créée le 29 novembre 2004. Elle est domiciliée Cher Epice Vert-Pre Cz Birota Belfort, 97231 Le Robert. SCI LA BOISSELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BELFORT BIROTA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA BOISSELLE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BOISSELLE
- SIREN
- 480 994 094
- SIRET (siège)
- 480 994 094 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR12480994094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 994 094
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 novembre 2004
- Siège social
- CHER EPICE VERT-PRE CZ BIROTA BELFORT, 97231, LE ROBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BOISSELLE
L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS
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Finances de SCI LA BOISSELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BOISSELLE
INSEEÉtablissements de SCI LA BOISSELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97231 LE ROBERTSiègeActif
480 994 094 00013 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BOISSELLE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LA BOISSELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BOISSELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BOISSELLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BOISSELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA BOISSELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 novembre 2004
Questions fréquentes sur SCI LA BOISSELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BOISSELLE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BOISSELLE est 480 994 094. Le SIRET de son siège social est 480 994 094 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12480994094.
Qui dirige SCI LA BOISSELLE ?
SCI LA BOISSELLE est dirigée par BELFORT BIROTA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BOISSELLE ?
Le siège social de SCI LA BOISSELLE est situé Cher Epice Vert-Pre Cz Birota Belfort, 97231 Le Robert.
SCI LA BOISSELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BOISSELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BOISSELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BOISSELLE.
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