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SCI LA BONOISE

Active
Siren498 517 713SCI31600 LAMASQUERECréée le 11 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LA BONOISE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 517 713. Le siège social de l'entreprise se trouve 876 Rte de l’Aussau, 31600 Lamasquere. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par AURORE HABRANT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA BONOISE

Dénomination
SCI LA BONOISE
SIREN
498 517 713
SIRET (siège)
498 517 713 00026
N° TVA intracommunautaire
FR70498517713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 517 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juin 2007
Siège social
876 RTE DE L’AUSSAU, 31600, LAMASQUERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA BONOISE

Acquisition, prise à bail, administration, exploitation de tous immeubles batis ou non batis -

Finances de SCI LA BONOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA BONOISE

DD

DENISE DASQUE

Autre

AH

AURORE HABRANT

Gérant

SH

STEPHANE HABRANT

Autre

Établissements de SCI LA BONOISE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31600 LAMASQUERESiègeActif

    498 517 713 00026 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 6820B

  • 31600 MURETFermé

    498 517 713 00018 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA BONOISE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA BONOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BONOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA BONOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BONOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BONOISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BONOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA BONOISE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    HABRANT Aurore nom d'usage : HABRANT devient gérant. HABRANT Patrick nom d'usage : HABRANT n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2007

Questions fréquentes sur SCI LA BONOISE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BONOISE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BONOISE est 498 517 713. Le SIRET de son siège social est 498 517 713 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70498517713.

Qui dirige SCI LA BONOISE ?

SCI LA BONOISE est dirigée par AURORE HABRANT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BONOISE ?

Le siège social de SCI LA BONOISE est situé 876 Rte de l’Aussau, 31600 Lamasquere.

SCI LA BONOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BONOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BONOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BONOISE.

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