SCI LA BRAINVILLOISE

Active

Siren444 417 323SCI52150 BRAINVILLE-SUR-MEUSECréée le 11 décembre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 150 €
Effectif: Non publié

SCI LA BRAINVILLOISE est une SCI immatriculée le 11 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 417 323. Son siège social est situé rue Sainte Barbe, 52150 Brainville-sur-Meuse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SOPHIE TOULOUSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA BRAINVILLOISE

INSEE

Dénomination: SCI LA BRAINVILLOISE
SIREN: 444 417 323
SIRET (siège): 444 417 323 00011
N° TVA intracommunautaire: FR76444417323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 444 417 323
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 150 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 11 décembre 2002
Siège social: RUE SAINTE BARBE, 52150, BRAINVILLE-SUR-MEUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LA BRAINVILLOISE

Acquisition et location d'immeubles.

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Finances de SCI LA BRAINVILLOISE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA BRAINVILLOISE

INSEE

SOPHIE TOULOUSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 décembre 2002) · 23 ans

GUY TOULOUSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI LA BRAINVILLOISE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

52150 BRAINVILLE-SUR-MEUSESiègeActif
444 417 323 00011 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA BRAINVILLOISE

INPI

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2014

Acte

Dépôt du 31 octobre 2014

Acte

Dépôt du 31 octobre 2014

Acte

Dépôt du 31 octobre 2014

Acte

Dépôt du 31 octobre 2014

Acte

Dépôt du 31 octobre 2014

Acte

Dépôt du 31 octobre 2014

Acte

Dépôt du 31 octobre 2014

Acte

Dépôt du 11 décembre 2002

Acte

Comptes annuels de SCI LA BRAINVILLOISE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BRAINVILLOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA BRAINVILLOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRAINVILLOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BRAINVILLOISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BRAINVILLOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA BRAINVILLOISE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 11 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LA BRAINVILLOISE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRAINVILLOISE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BRAINVILLOISE est 444 417 323. Le SIRET de son siège social est 444 417 323 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76444417323.

Qui dirige SCI LA BRAINVILLOISE ?

SCI LA BRAINVILLOISE est dirigée par SOPHIE TOULOUSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BRAINVILLOISE ?

Le siège social de SCI LA BRAINVILLOISE est situé rue Sainte Barbe, 52150 Brainville-sur-Meuse.