SCI LA BRANDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 488 185 273, SCI LA BRANDE est une SCI créée le 26 janvier 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve La Brande, 88400 Xonrupt-Longemer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PHILIPPE BLIN, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA BRANDE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BRANDE
- SIREN
- 488 185 273
- SIRET (siège)
- 488 185 273 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR70488185273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 185 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 janvier 2006
- Siège social
- LA BRANDE, 88400, XONRUPT-LONGEMER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BRANDE
Acquisition - propriété - construction de tous immeubles
Finances de SCI LA BRANDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BRANDE
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 25 mai 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA BRANDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88400 XONRUPT-LONGEMERSiègeActif
488 185 273 00015 · ouvert le 22 novembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BRANDE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LA BRANDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BRANDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA BRANDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BRANDE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 29 mars 2024 · N° 22/03735
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 janvier 2000 · N° 98-70.210
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 février 1996 · N° 93-40.218
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juillet 1995 · N° 92-42.313
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BRANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA BRANDE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant : BLIN Philippe Jean, Louis ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : NICOLAS Fabienne Jacqueline Rosine
- création
Date d'effet : 26 janvier 2006
Questions fréquentes sur SCI LA BRANDE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRANDE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BRANDE est 488 185 273. Le SIRET de son siège social est 488 185 273 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70488185273.
Qui dirige SCI LA BRANDE ?
SCI LA BRANDE est dirigée par PHILIPPE BLIN, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BRANDE ?
Le siège social de SCI LA BRANDE est situé La Brande, 88400 Xonrupt-Longemer.
SCI LA BRANDE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BRANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BRANDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRANDE.
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