SCI LA BRIANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 609,8 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 327 270 005, SCI LA BRIANCE est une SCI créée le 6 avril 1987. Elle est domiciliée AV DE LA GARE le Vigen, 87110 Le Vigen. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-JACQUES BRISSAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA BRIANCE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BRIANCE
- SIREN
- 327 270 005
- SIRET (siège)
- 327 270 005 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR83327270005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 270 005
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 609,8 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 avril 1987
- Siège social
- AV DE LA GARE le Vigen, 87110, LE VIGEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BRIANCE
Acquisition,administration,exploitation directe ou indirecte et gestion d'immeubles bâtis ou non bâtis,par location ou par bail à construction,et toutes opérations civiles pouvant se rattacher à cet objet.
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Finances de SCI LA BRIANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BRIANCE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 août 2013
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de janvier 2011 à août 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA BRIANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 87110 LE VIGENSiègeActif
327 270 005 00017 · ouvert le 26 février 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BRIANCE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LA BRIANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BRIANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA BRIANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRIANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA BRIANCE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P11 Aud. civile prox 2
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/02986
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BRIANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA BRIANCE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRISSAUD Jean-Jacques, Daniel Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHABUT Eric Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUOT Grégoire, Jean-Yves Gérant, Associé indéfiniment responsable : SOULLIER Julien, Jean, Emile Gérant, Associé indéfiniment responsable : FRUGIER Mickaël
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES
Gérant associé : ROBIN Jean-Noël, Marie-Georges Gérant associé : BRISSAUD Jean-Jacques, Daniel Gérant associé : CHABUT Eric Gérant associé : BRUOT Grégoire, Jean-Yves Gérant associé : SOULLIER Julien, Jean, Emile
- création
Date d'effet : 06 avril 1987
Questions fréquentes sur SCI LA BRIANCE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRIANCE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BRIANCE est 327 270 005. Le SIRET de son siège social est 327 270 005 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83327270005.
Qui dirige SCI LA BRIANCE ?
SCI LA BRIANCE est dirigée par JEAN-JACQUES BRISSAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BRIANCE ?
Le siège social de SCI LA BRIANCE est situé AV DE LA GARE le Vigen, 87110 Le Vigen.
SCI LA BRIANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BRIANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BRIANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRIANCE.
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