SCI LA BRIANCE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 7,6 k€
SCI LA BRIANCE est une SCI immatriculée le 28 juillet 2000 sous le numéro SIREN 432 353 175. Son siège social est situé 1 av de Toulouse, 87260 Pierre-Buffiere. SCI LA BRIANCE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN CABRILLANA, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA BRIANCE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BRIANCE
- SIREN
- 432 353 175
- SIRET (siège)
- 432 353 175 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR78432353175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 353 175
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 juillet 2000
- Siège social
- 1 AV DE TOULOUSE, 87260, PIERRE-BUFFIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BRIANCE
ACQUISITION DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS TANT EN FRANCE QU'A L'ETRANGER EN PLEINE PROPRIETE EN NUE-PROPRIETE OU EN USUFRUIT ET PLUS SPECIALEMENT L'ACQUISITION D'UN BIEN IMMOBILIER SITUE A PIERRE BUFFIERE AVENUE DE TOULOUSE. ADMINISTRATION ET GESTION DU PATRIMOINE SOCIAL.
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INSEEÉtablissements de SCI LA BRIANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 87260 PIERRE-BUFFIERESiègeActif
432 353 175 00016 · ouvert le 28 juillet 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BRIANCE
INPIConformité de SCI LA BRIANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRIANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA BRIANCE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P11 Aud. civile prox 2
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/02986
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BRIANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA BRIANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 juillet 2000
Questions fréquentes sur SCI LA BRIANCE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRIANCE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BRIANCE est 432 353 175. Le SIRET de son siège social est 432 353 175 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78432353175.
Qui dirige SCI LA BRIANCE ?
SCI LA BRIANCE est dirigée par JEAN CABRILLANA, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA BRIANCE ?
Le siège social de SCI LA BRIANCE est situé 1 av de Toulouse, 87260 Pierre-Buffiere.
SCI LA BRIANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BRIANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BRIANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRIANCE.
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