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SCI LA BRIANCE

Active
Siren452 847 890SCI87130 SAINT-MEARDCréée le 30 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LA BRIANCE est une SCI immatriculée le 30 mars 2004 sous le numéro SIREN 452 847 890. Son siège social est situé Bourdelas, 87130 Saint-Meard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHELE CRUVEILHER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA BRIANCE

Dénomination
SCI LA BRIANCE
SIREN
452 847 890
SIRET (siège)
452 847 890 00012
N° TVA intracommunautaire
FR94452847890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 847 890
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 mars 2004
Siège social
BOURDELAS, 87130, SAINT-MEARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA BRIANCE

L'acquisition immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de SCI LA BRIANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA BRIANCE

MC

MICHELE CRUVEILHER

Gérant

Depuis la création (30 mars 2004) · 22 ans

MP

MARIE-CHRISTINE PEYRONNET-PENELAUD

Autre

Depuis la création (30 mars 2004) · 22 ans

MP

MARIE-PIERRE PEYRONNET-PENELAUD

Autre

Depuis la création (30 mars 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LA BRIANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87130 SAINT-MEARDSiègeActif

    452 847 890 00012 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA BRIANCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA BRIANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BRIANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA BRIANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRIANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA BRIANCE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 0P11 Aud. civile prox 2

    Décision du 03 mars 2026 · N° 25/02986

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BRIANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA BRIANCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2004

Questions fréquentes sur SCI LA BRIANCE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRIANCE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BRIANCE est 452 847 890. Le SIRET de son siège social est 452 847 890 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94452847890.

Qui dirige SCI LA BRIANCE ?

SCI LA BRIANCE est dirigée par MICHELE CRUVEILHER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BRIANCE ?

Le siège social de SCI LA BRIANCE est situé Bourdelas, 87130 Saint-Meard.

SCI LA BRIANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BRIANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BRIANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRIANCE.

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