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SCI LA BRIGNEMONTOISE

Active
Siren408 633 774SCI31480 BRIGNEMONTCréée le 21 août 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
844 k€

SCI LA BRIGNEMONTOISE est une SCI immatriculée le 21 août 1996 sous le numéro SIREN 408 633 774. Son siège social est situé Au Village, 31480 Brignemont. SCI LA BRIGNEMONTOISE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par AIME OUSTRIC, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA BRIGNEMONTOISE

Dénomination
SCI LA BRIGNEMONTOISE
SIREN
408 633 774
SIRET (siège)
408 633 774 00018
N° TVA intracommunautaire
FR08408633774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 633 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
844 213,47 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 août 1996
Siège social
AU VILLAGE, 31480, BRIGNEMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA BRIGNEMONTOISE

ACQUISITION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS DONT LA STE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE OU INDIRECTEMENT A CET OBJET.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA BRIGNEMONTOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA BRIGNEMONTOISE

BL

BENJAMIN LAFFORGUE

Autre

Depuis la création (21 août 1996) · 30 ans

AO

AIME OUSTRIC

Gérant

Depuis la création (21 août 1996) · 30 ans

GO

GHISLAINE OUSTRIC

Autre

Depuis la création (21 août 1996) · 30 ans

PO

PHILIPPE OUSTRIC

Autre

Depuis la création (21 août 1996) · 30 ans

BO

BRIGITTE OUSTRIC

Autre

Depuis la création (21 août 1996) · 30 ans

BO

BERTRAND OUSTRIC

Autre

Depuis la création (21 août 1996) · 30 ans

EO

ELODIE OUSTRIC

Autre

Depuis la création (21 août 1996) · 30 ans

MS

MAXIME SAINT-MARTIN

Autre

Depuis la création (21 août 1996) · 30 ans

JS

JULIEN SAINT-MARTIN

Autre

Depuis la création (21 août 1996) · 30 ans

AL

AUDREY LAFFORGUE

Autre

Depuis la création (21 août 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LA BRIGNEMONTOISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31480 BRIGNEMONTSiègeActif

    408 633 774 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA BRIGNEMONTOISE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 21 août 1996

  • Acte

Dépôt du 21 août 1996

  • Acte

Conformité de SCI LA BRIGNEMONTOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRIGNEMONTOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BRIGNEMONTOISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BRIGNEMONTOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA BRIGNEMONTOISE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 21 août 1996

Questions fréquentes sur SCI LA BRIGNEMONTOISE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRIGNEMONTOISE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BRIGNEMONTOISE est 408 633 774. Le SIRET de son siège social est 408 633 774 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08408633774.

Qui dirige SCI LA BRIGNEMONTOISE ?

SCI LA BRIGNEMONTOISE est dirigée par AIME OUSTRIC, gérant. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BRIGNEMONTOISE ?

Le siège social de SCI LA BRIGNEMONTOISE est situé Au Village, 31480 Brignemont.

SCI LA BRIGNEMONTOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BRIGNEMONTOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BRIGNEMONTOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRIGNEMONTOISE.