SCI LA BRIGNEMONTOISE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 844 k€
SCI LA BRIGNEMONTOISE est une SCI immatriculée le 21 août 1996 sous le numéro SIREN 408 633 774. Son siège social est situé Au Village, 31480 Brignemont. SCI LA BRIGNEMONTOISE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par AIME OUSTRIC, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA BRIGNEMONTOISE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BRIGNEMONTOISE
- SIREN
- 408 633 774
- SIRET (siège)
- 408 633 774 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR08408633774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 633 774
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 844 213,47 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 21 août 1996
- Siège social
- AU VILLAGE, 31480, BRIGNEMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BRIGNEMONTOISE
ACQUISITION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS DONT LA STE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE OU INDIRECTEMENT A CET OBJET.
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Finances de SCI LA BRIGNEMONTOISE
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INSEEÉtablissements de SCI LA BRIGNEMONTOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31480 BRIGNEMONTSiègeActif
408 633 774 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BRIGNEMONTOISE
INPIConformité de SCI LA BRIGNEMONTOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRIGNEMONTOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BRIGNEMONTOISE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BRIGNEMONTOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA BRIGNEMONTOISE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 21 août 1996
Questions fréquentes sur SCI LA BRIGNEMONTOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRIGNEMONTOISE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BRIGNEMONTOISE est 408 633 774. Le SIRET de son siège social est 408 633 774 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08408633774.
Qui dirige SCI LA BRIGNEMONTOISE ?
SCI LA BRIGNEMONTOISE est dirigée par AIME OUSTRIC, gérant. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BRIGNEMONTOISE ?
Le siège social de SCI LA BRIGNEMONTOISE est situé Au Village, 31480 Brignemont.
SCI LA BRIGNEMONTOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BRIGNEMONTOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BRIGNEMONTOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRIGNEMONTOISE.
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