SCI LA BRIGUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 573 791, SCI LA BRIGUE est une SCI créée le 18 octobre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 61 rue de l'Eglise, 54220 Malzeville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. ALBIN PELTIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA BRIGUE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BRIGUE
- SIREN
- 439 573 791
- SIRET (siège)
- 439 573 791 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR80439573791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 573 791
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 18 octobre 2001
- Siège social
- 61 RUE DE L'EGLISE, 54220, MALZEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BRIGUE
Location de logements
Finances de SCI LA BRIGUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BRIGUE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mars 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mars 2023
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mars 2023
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA BRIGUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54220 MALZEVILLESiègeActif
439 573 791 00027 · ouvert le 20 février 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA BRIGUE
INPIComptes annuels de SCI LA BRIGUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BRIGUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA BRIGUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRIGUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BRIGUE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 27 juin 2024 · N° 21/00189
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 28 juin 2022 · N° 20/12105
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 janvier 2018 · N° 16-23.992
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 1re Chambre A
Décision du 19 mai 2015 · N° 14/13168
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 mai 1990 · N° 89-61.430
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 mars 1989 · N° 89-60.290
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BRIGUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA BRIGUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PELTIER Albin Marcel Jean ; Associé indéfiniment responsable : PELTIER Jean-Pierre ; Associé indéfiniment responsable : PELTIER Michele ; Associé indéfiniment responsable : PELTIER Julien ; Associé indéfiniment responsable : THIAFFEY RENCOREL Chloé
- création
Date d'effet : 18 octobre 2001
Questions fréquentes sur SCI LA BRIGUE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRIGUE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BRIGUE est 439 573 791. Le SIRET de son siège social est 439 573 791 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80439573791.
Qui dirige SCI LA BRIGUE ?
SCI LA BRIGUE est dirigée par ALBIN PELTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BRIGUE ?
Le siège social de SCI LA BRIGUE est situé 61 rue de l'Eglise, 54220 Malzeville.
SCI LA BRIGUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BRIGUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BRIGUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRIGUE.
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