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SCI LA BROCELIANDE

Active
Siren382 632 099Société civile56450 THEIX-NOYALOCréée le 01 août 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
94,5 k€

SCI LA BROCELIANDE est une société civile immatriculée le 1er août 1991 sous le numéro SIREN 382 632 099. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 RUE LE CLOS DE MIRAN 2 THEIX Theix, 56450 Theix-Noyalo. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par REGINE DUCHET-ANNEZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA BROCELIANDE

Dénomination
SCI LA BROCELIANDE
SIREN
382 632 099
SIRET (siège)
382 632 099 00026
N° TVA intracommunautaire
FR55382632099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 632 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
94 518,39 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 août 1991
Siège social
6 RUE LE CLOS DE MIRAN 2 THEIX Theix, 56450, THEIX-NOYALO
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA BROCELIANDE

Gestion de ses propres biens, Acquisition, propriété, gestion et administration de tout biens immobiliers

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Finances de SCI LA BROCELIANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA BROCELIANDE

RD

REGINE DUCHET-ANNEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 novembre 2015

GH

GERARD HAMON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 1991) · 35 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA BROCELIANDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56450 THEIX-NOYALOSiègeActif

    382 632 099 00026 · ouvert le 28 septembre 2023 · NAF 6820B

  • 75016 PARISFermé

    382 632 099 00018 · ouvert le 19 juin 1991 · NAF 6831Z

Documents juridiques de SCI LA BROCELIANDE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2015

  • Acte

Conformité de SCI LA BROCELIANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BROCELIANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BROCELIANDE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BROCELIANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA BROCELIANDE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Immatriculée le 2023-10-18 · Début d'activité : 2023-09-28

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    modification du Gérant Hamon, Gerard Eugene Marie, nomination du Gérant : Duchet-Annez, nom d'usage : Hamon, Regine, nomination de l'Associé : Duchet-Annez, nom d'usage : Hamon, Regine, nomination de l'Associé : Hamon, Gerard Eugene Marie

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1991

Questions fréquentes sur SCI LA BROCELIANDE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BROCELIANDE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BROCELIANDE est 382 632 099. Le SIRET de son siège social est 382 632 099 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55382632099.

Qui dirige SCI LA BROCELIANDE ?

SCI LA BROCELIANDE est dirigée par REGINE DUCHET-ANNEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BROCELIANDE ?

Le siège social de SCI LA BROCELIANDE est situé 6 RUE LE CLOS DE MIRAN 2 THEIX Theix, 56450 Theix-Noyalo.

SCI LA BROCELIANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BROCELIANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BROCELIANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BROCELIANDE.