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SCI LA BROSSE

Active
Siren350 615 183SCI45510 NEUVY-EN-SULLIASCréée le 17 mai 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
389 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 350 615 183, SCI LA BROSSE est une SCI créée le 17 mai 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 230 La Brosse le Chateau, 45510 Neuvy-en-Sullias. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par HENRI WARNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA BROSSE

Dénomination
SCI LA BROSSE
SIREN
350 615 183
SIRET (siège)
350 615 183 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65350615183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 615 183
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juin 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
388 740 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 mai 1989
Siège social
230 LA BROSSE LE CHATEAU, 45510, NEUVY-EN-SULLIAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA BROSSE

La société a pour objet la gestion, l'administration et l'exploitation par bail ou autrement d'une propriété située a Neuvy en Sullias (Loiret) dénommée "le château de la brosse"

Finances de SCI LA BROSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA BROSSE

CW

CHANTAL WARNIER

Associé indéfiniment responsable

GS

GENEVIEVE SARRAZIN

Associé indéfiniment responsable

HW

HENRI WARNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

EW

ETIENNE WARNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

HW

HELENE WARNIER

Associé indéfiniment responsable

PW

PIERRE WARNIER

Associé indéfiniment responsable

BW

BRUNO WARNIER

Associé indéfiniment responsable

FW

FRANCOIS WARNIER

Associé indéfiniment responsable

EW

EMMANUELLE WARNIER

Associé indéfiniment responsable

FW

FREDERIC WARNIER

Associé indéfiniment responsable

MW

MARION WARNIER

Associé indéfiniment responsable

MB

marc boudot

Associé indéfiniment responsable

OB

Odile Boudot

Associé indéfiniment responsable

CB

Christine Boudot

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LA BROSSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45510 NEUVY-EN-SULLIASSiègeActif

    350 615 183 00018 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 6820B

  • 45510 NEUVY-EN-SULLIASFermé

    350 615 183 00026 · ouvert le 30 juin 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA BROSSE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2023

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de SCI LA BROSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BROSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA BROSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BROSSE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA BROSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    nomination du Gérant : Warner, Etienne

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 1989

Questions fréquentes sur SCI LA BROSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BROSSE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BROSSE est 350 615 183. Le SIRET de son siège social est 350 615 183 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65350615183.

Qui dirige SCI LA BROSSE ?

SCI LA BROSSE est dirigée par HENRI WARNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 14 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BROSSE ?

Le siège social de SCI LA BROSSE est situé 230 La Brosse le Chateau, 45510 Neuvy-en-Sullias.

SCI LA BROSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BROSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BROSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BROSSE.

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