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SCI LA BROSSE

Active
Siren388 318 669SCI45260 THIMORYCréée le 18 août 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LA BROSSE est une SCI immatriculée le 18 août 1992 sous le numéro SIREN 388 318 669. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de Sully, 45260 Thimory. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCOISE THEVENIN, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA BROSSE

Dénomination
SCI LA BROSSE
SIREN
388 318 669
SIRET (siège)
388 318 669 00024
N° TVA intracommunautaire
FR84388318669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 318 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 août 1992
Siège social
RUE DE SULLY, 45260, THIMORY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA BROSSE

ACQUISITION ADMINISTRATION AMENAGEMENT ENTRETIEN EXPLOITATION PAR VOIE DE LOCATION OU TOUT AUTRE MOYEN DE TOUS IMMEUBLES OU TERRAINS

Finances de SCI LA BROSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA BROSSE

FT

FRANCOISE THEVENIN

Gérant

Depuis la création (18 août 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LA BROSSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45260 THIMORYSiègeActif

    388 318 669 00024 · ouvert le 10 juillet 1992 · NAF 6820B

  • 45700 VILLEMANDEURFermé

    388 318 669 00016 · ouvert le 10 juillet 1992 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LA BROSSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA BROSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BROSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA BROSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BROSSE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA BROSSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 août 1992

Questions fréquentes sur SCI LA BROSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BROSSE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BROSSE est 388 318 669. Le SIRET de son siège social est 388 318 669 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84388318669.

Qui dirige SCI LA BROSSE ?

SCI LA BROSSE est dirigée par FRANCOISE THEVENIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA BROSSE ?

Le siège social de SCI LA BROSSE est situé rue de Sully, 45260 Thimory.

SCI LA BROSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BROSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BROSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BROSSE.

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