SCI LA BROUETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 107 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 525 333, SCI LA BROUETTE est une SCI créée le 8 février 2001. Son siège social est situé AURIAC Faverolles, 15320 Val d'Arcomie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ARIANE CILLEN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA BROUETTE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BROUETTE
- SIREN
- 434 525 333
- SIRET (siège)
- 434 525 333 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR92434525333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 525 333
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 106 715 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 février 2001
- Siège social
- AURIAC Faverolles, 15320, VAL D'ARCOMIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BROUETTE
acquisition,propriete,administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles.
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Finances de SCI LA BROUETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BROUETTE
INSEEÉtablissements de SCI LA BROUETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15320 VAL D'ARCOMIESiègeActif
434 525 333 00010 · ouvert le 25 janvier 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BROUETTE
INPIComptes annuels de SCI LA BROUETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BROUETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA BROUETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BROUETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BROUETTE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 14 janvier 2025 · N° 23/04272
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 13 juin 2023 · N° 21/04380
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 7 SECTION 2
Décision du 03 mars 2016 · N° 15/02579
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BROUETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA BROUETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 février 2001
Questions fréquentes sur SCI LA BROUETTE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BROUETTE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BROUETTE est 434 525 333. Le SIRET de son siège social est 434 525 333 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92434525333.
Qui dirige SCI LA BROUETTE ?
SCI LA BROUETTE est dirigée par ARIANE CILLEN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BROUETTE ?
Le siège social de SCI LA BROUETTE est situé AURIAC Faverolles, 15320 Val d'Arcomie.
SCI LA BROUETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BROUETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BROUETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BROUETTE.
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