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SCI LA BROUTADE

Active
Siren333 059 871SCI11120 BIZE-MINERVOISCréée le 08 juillet 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA BROUTADE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 1985, identifiée par le SIREN 333 059 871. Son siège social est situé 9 Lot les Hauts de Cesse rue Rene Hou Chez Mde Bandinelli Gabrielle, 11120 Bize-Minervois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par GABRIELLE MARTY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA BROUTADE

Dénomination
SCI LA BROUTADE
SIREN
333 059 871
SIRET (siège)
333 059 871 00025
N° TVA intracommunautaire
FR85333059871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 059 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 juillet 1985
Siège social
9 LOT LES HAUTS DE CESSE RUE RENE HOU CHEZ MDE BANDINELLI GABRIELLE, 11120, BIZE-MINERVOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA BROUTADE

acquisition d'immeubles situes commune de Bize Minervois au hameau de Cabezac leur administration et exploitation par bail ou location et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement a l'objet social et ne modifiant pas le caractère civil de la société

Finances de SCI LA BROUTADE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA BROUTADE

HB

HENRI BANDINELLI

Associé indéfiniment responsable

GM

GABRIELLE MARTY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LA BROUTADE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11120 BIZE-MINERVOISSiègeActif

    333 059 871 00025 · ouvert le 11 juin 1985 · NAF 6820B

  • 11120 BIZE-MINERVOISFermé

    333 059 871 00017 · ouvert le 11 juin 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA BROUTADE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2019

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA BROUTADE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BROUTADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA BROUTADE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BROUTADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BROUTADE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BROUTADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA BROUTADE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BANDINELLI Gabrielle

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 1985

Questions fréquentes sur SCI LA BROUTADE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BROUTADE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BROUTADE est 333 059 871. Le SIRET de son siège social est 333 059 871 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85333059871.

Qui dirige SCI LA BROUTADE ?

SCI LA BROUTADE est dirigée par GABRIELLE MARTY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BROUTADE ?

Le siège social de SCI LA BROUTADE est situé 9 Lot les Hauts de Cesse rue Rene Hou Chez Mde Bandinelli Gabrielle, 11120 Bize-Minervois.

SCI LA BROUTADE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BROUTADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BROUTADE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BROUTADE.

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