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SCI LA BRUCEANNE

Active
Siren328 252 754SCI84240 LA TOUR-D'AIGUESCréée le 24 octobre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA BRUCEANNE est une SCI immatriculée le 24 octobre 1983 sous le numéro SIREN 328 252 754. Son siège social est situé 415 Che de Coste Gaye, 84240 La Tour-d'Aigues. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ANNE MASINI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA BRUCEANNE

Dénomination
SCI LA BRUCEANNE
SIREN
328 252 754
SIRET (siège)
328 252 754 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15328252754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 252 754
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 octobre 1983
Siège social
415 CHE DE COSTE GAYE, 84240, LA TOUR-D'AIGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA BRUCEANNE

La propriété l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeuble à usage d'habitation professionnel ou Commercial que la Ste Se proposé d'acquérir et notamment un immeuble sis à la tour d'aigué bd de la république et exceptionnellement la vente des biens sociaux

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA BRUCEANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA BRUCEANNE

AM

ANNE MASINI

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2023

BM

BRUCE MASINI

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA BRUCEANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84240 LA TOUR-D'AIGUESSiègeActif

    328 252 754 00010 · ouvert le 26 juillet 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA BRUCEANNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 18 février 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA BRUCEANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BRUCEANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA BRUCEANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRUCEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BRUCEANNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BRUCEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA BRUCEANNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MASINI Anne, Charlotte

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 1983

Questions fréquentes sur SCI LA BRUCEANNE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRUCEANNE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BRUCEANNE est 328 252 754. Le SIRET de son siège social est 328 252 754 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15328252754.

Qui dirige SCI LA BRUCEANNE ?

SCI LA BRUCEANNE est dirigée par ANNE MASINI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BRUCEANNE ?

Le siège social de SCI LA BRUCEANNE est situé 415 Che de Coste Gaye, 84240 La Tour-d'Aigues.

SCI LA BRUCEANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BRUCEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BRUCEANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRUCEANNE.

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