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SCI LA BRUSSE

Active
Siren844 296 608SCI39170 COTEAUX DU LIZONCréée le 03 décembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 844 296 608, SCI LA BRUSSE est une SCI créée le 3 décembre 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 T rue du Jura Saint Lupicin, 39170 Coteaux du Lizon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par CHRISTIAN CHAUVEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA BRUSSE

Dénomination
SCI LA BRUSSE
SIREN
844 296 608
SIRET (siège)
844 296 608 00020
N° TVA intracommunautaire
FR34844296608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 844 296 608
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 décembre 2018
Siège social
6 T RUE DU JURA SAINT LUPICIN, 39170, COTEAUX DU LIZON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA BRUSSE

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI LA BRUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA BRUSSE

CC

CHRISTIAN CHAUVEL

Gérant

Depuis la création (03 décembre 2018) · 7 ans

PL

PATRICIA LANCON

Autre

Depuis la création (03 décembre 2018) · 7 ans

Établissements de SCI LA BRUSSE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 39170 COTEAUX DU LIZONSiègeActif

    844 296 608 00020 · ouvert le 20 octobre 2018 · NAF 6820A

  • 39170 COTEAUX DU LIZONActif

    844 296 608 00012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI LA BRUSSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA BRUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BRUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA BRUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BRUSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BRUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA BRUSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-10-20

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2018

Questions fréquentes sur SCI LA BRUSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRUSSE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BRUSSE est 844 296 608. Le SIRET de son siège social est 844 296 608 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34844296608.

Qui dirige SCI LA BRUSSE ?

SCI LA BRUSSE est dirigée par CHRISTIAN CHAUVEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BRUSSE ?

Le siège social de SCI LA BRUSSE est situé 6 T rue du Jura Saint Lupicin, 39170 Coteaux du Lizon.

SCI LA BRUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BRUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BRUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRUSSE.

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