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SCI LA BRUXELLOISE

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Siren489 260 802SARL60240 SERANSCréée le 09 février 2006

Documents

SCI LA BRUXELLOISE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 février 2006, identifiée par le SIREN 489 260 802. Son siège social est situé 11 Grande rue, 60240 Serans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de SCI LA BRUXELLOISE

Dénomination
SCI LA BRUXELLOISE
SIREN
489 260 802
SIRET (siège)
489 260 802 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49489260802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 260 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
702A
Date de création
09 février 2006
Siège social
11 GRANDE RUE, 60240, SERANS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI LA BRUXELLOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA BRUXELLOISE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI LA BRUXELLOISE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 60240 SERANSSiègeFermé

    489 260 802 00017 · ouvert le 09 février 2006 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LA BRUXELLOISE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

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Conformité de SCI LA BRUXELLOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRUXELLOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BRUXELLOISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BRUXELLOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA BRUXELLOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 février 2006

Questions fréquentes sur SCI LA BRUXELLOISE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRUXELLOISE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BRUXELLOISE est 489 260 802. Le SIRET de son siège social est 489 260 802 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49489260802.

Où se situe le siège social de SCI LA BRUXELLOISE ?

Le siège social de SCI LA BRUXELLOISE est situé 11 Grande rue, 60240 Serans.

SCI LA BRUXELLOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BRUXELLOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BRUXELLOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRUXELLOISE.