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SCI LA BRUYERE

Active
Siren348 878 539SCI01120 MONTLUELCréée le 14 décembre 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
157 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 878 539, SCI LA BRUYERE est une SCI créée le 14 décembre 1988. Son siège social est situé Grange Blanche Mr Gerard Granger, 01120 Montluel. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GERARD GRANGER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA BRUYERE

Dénomination
SCI LA BRUYERE
SIREN
348 878 539
SIRET (siège)
348 878 539 00025
N° TVA intracommunautaire
FR03348878539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 878 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
157 479,83 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 décembre 1988
Siège social
GRANGE BLANCHE MR GERARD GRANGER, 01120, MONTLUEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA BRUYERE

LA GESTION L ADMINISTRATION ET L EXPLOITATION DIRECTE PAR BAIL DE L IM MEUBLE APPORTE PAR L UN DES ASSOCIES ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES QU ELLE POURRAIT EVENTUELLEMENT ACQUERIR OU REGROUPER ETC...

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Finances de SCI LA BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA BRUYERE

GG

GERARD GRANGER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 décembre 1988) · 37 ans

TG

THIERRY GRANGER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 décembre 1988) · 37 ans

JG

JACKIE GRANGER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 décembre 1988) · 37 ans

Établissements de SCI LA BRUYERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01120 MONTLUELSiègeActif

    348 878 539 00025 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820B

  • 01390 TRAMOYESFermé

    348 878 539 00017 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LA BRUYERE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 1999

  • Acte

Conformité de SCI LA BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA BRUYERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 1988

Questions fréquentes sur SCI LA BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRUYERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BRUYERE est 348 878 539. Le SIRET de son siège social est 348 878 539 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03348878539.

Qui dirige SCI LA BRUYERE ?

SCI LA BRUYERE est dirigée par GERARD GRANGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BRUYERE ?

Le siège social de SCI LA BRUYERE est situé Grange Blanche Mr Gerard Granger, 01120 Montluel.

SCI LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRUYERE.