Checkers

SCI LA BRUYERE

Active
Siren432 542 298SCI22800 LE FOEILCréée le 16 août 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
488 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 432 542 298, SCI LA BRUYERE est une SCI créée le 16 août 2000. Elle est domiciliée Manoir de la Bruyere le Foeil, 22800 Le Foeil. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL BOSSER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA BRUYERE

Dénomination
SCI LA BRUYERE
SIREN
432 542 298
SIRET (siège)
432 542 298 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94432542298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 542 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
487 836,86 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 août 2000
Siège social
MANOIR DE LA BRUYERE LE FOEIL, 22800, LE FOEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA BRUYERE

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION D'UNE PROPRIETE DENOMMEE "LA BRUYERE", SITUEE SUR LA COMMUNE DE LE FOEIL ET PAR EXTENSION, COMMUNE DE SAINT BRANDAN

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA BRUYERE

MB

MICHEL BOSSER

Gérant

Depuis la création (16 août 2000) · 26 ans

JF

JANE FLOCH

Gérant

Depuis la création (16 août 2000) · 26 ans

Établissements de SCI LA BRUYERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22800 LE FOEILSiègeActif

    432 542 298 00018 · ouvert le 19 juillet 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA BRUYERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 2000

  • Acte

Conformité de SCI LA BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA BRUYERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2000

Questions fréquentes sur SCI LA BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRUYERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BRUYERE est 432 542 298. Le SIRET de son siège social est 432 542 298 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94432542298.

Qui dirige SCI LA BRUYERE ?

SCI LA BRUYERE est dirigée par MICHEL BOSSER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BRUYERE ?

Le siège social de SCI LA BRUYERE est situé Manoir de la Bruyere le Foeil, 22800 Le Foeil.

SCI LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRUYERE.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Le Foeil

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Le Foeil

Entreprises du même secteur à Le Foeil

Entreprises à Le Foeil

Toutes les entreprises à Le Foeil