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SCI LA BRUYERE

Active
Siren501 774 368SCI43140 SAINT-VICTOR-MALESCOURSCréée le 03 janvier 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
260 k€

SCI LA BRUYERE est une SCI immatriculée le 3 janvier 2008 sous le numéro SIREN 501 774 368. Son siège social est situé La Bruyere, 43140 Saint-Victor-Malescours. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PASCAL DANCERT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA BRUYERE

Dénomination
SCI LA BRUYERE
SIREN
501 774 368
SIRET (siège)
501 774 368 00010
N° TVA intracommunautaire
FR01501774368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 774 368
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
260 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 janvier 2008
Siège social
LA BRUYERE, 43140, SAINT-VICTOR-MALESCOURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA BRUYERE

Gestion et aménagement d'une propriété sis à st victor malescours (43), "la bruyère" afin de mise à disposition de m et mme jean dancert et leurs enfants.

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Finances de SCI LA BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA BRUYERE

JC

JEANNINE CELLE

Autre

Depuis la création (03 janvier 2008) · 18 ans

PD

PASCAL DANCERT

Gérant

Depuis la création (03 janvier 2008) · 18 ans

JD

JEAN DANCERT

Autre

Depuis la création (03 janvier 2008) · 18 ans

Établissements de SCI LA BRUYERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43140 SAINT-VICTOR-MALESCOURSSiègeActif

    501 774 368 00010 · ouvert le 13 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA BRUYERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2008

  • Acte

Conformité de SCI LA BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA BRUYERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-03 · Début d'activité : 2007-12-13

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2008

Questions fréquentes sur SCI LA BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRUYERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BRUYERE est 501 774 368. Le SIRET de son siège social est 501 774 368 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01501774368.

Qui dirige SCI LA BRUYERE ?

SCI LA BRUYERE est dirigée par PASCAL DANCERT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BRUYERE ?

Le siège social de SCI LA BRUYERE est situé La Bruyere, 43140 Saint-Victor-Malescours.

SCI LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRUYERE.