SCI LA BRUYERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 400 k€
SCI LA BRUYERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2014, identifiée par le SIREN 804 670 115. Elle est domiciliée 16 B Che de la Sente des Jumelles, 78620 L'Etang-la-Ville. SCI LA BRUYERE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par THE BEAVER FAMILY GROUP en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI LA BRUYERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BRUYERE
- SIREN
- 804 670 115
- SIRET (siège)
- 804 670 115 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR69804670115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 670 115
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 400 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 septembre 2014
- Siège social
- 16 B CHE DE LA SENTE DES JUMELLES, 78620, L'ETANG-LA-VILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BRUYERE
Acquisition et exploitation d'un bien immobilier
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Finances de SCI LA BRUYERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BRUYERE
INSEETHE BEAVER FAMILY GROUP
Autre
Depuis la création (19 septembre 2014) · 12 ans
Établissements de SCI LA BRUYERE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 78620 L'ETANG-LA-VILLESiègeActif
804 670 115 00034 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 6820B
- 78160 MARLY-LE-ROIFermé
804 670 115 00018 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 6820B
- 75009 PARISFermé
804 670 115 00026 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BRUYERE
INPIConformité de SCI LA BRUYERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 30 juin 2026 · N° 25/07567
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Décision du 09 avril 2026 · N° 25/02607
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Décision du 17 mars 2026 · N° 25/05577
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Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00748
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Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/00345
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Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 19 novembre 2025 · N° 25/00449
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Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/04537
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Tribunal judiciaire, chambre 22 / Proxi fond
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Décision du 01 juillet 2025 · N° 18/05147
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Décision du 28 mars 2025 · N° 24/01399
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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Décision du 19 septembre 2024 · N° 24/01285
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Décision du 01 février 2024 · N° 20/06477
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 26 janvier 2024 · N° 22/19833
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA BRUYERE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles
Immatriculée le 2023-09-20 · Début d'activité : 2014-09-01
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2014-09-19 · Début d'activité : 2014-09-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Associé : DUBERNAIS Laurent modification le 25 Septembre 2017 ; Gérant Associé : THE BEAVER FAMILY GROUP modification le 25 Septembre 2017
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-09-01
- création
Date d'effet : 19 septembre 2014
Questions fréquentes sur SCI LA BRUYERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRUYERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BRUYERE est 804 670 115. Le SIRET de son siège social est 804 670 115 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69804670115.
Qui dirige SCI LA BRUYERE ?
SCI LA BRUYERE est dirigée par THE BEAVER FAMILY GROUP, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BRUYERE ?
Le siège social de SCI LA BRUYERE est situé 16 B Che de la Sente des Jumelles, 78620 L'Etang-la-Ville.
SCI LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRUYERE.
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