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SCI LA BUISSONNADE

Active
Siren451 596 209SCI83140 Six-Fours-les-PlagesCréée le 17 décembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
59,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA BUISSONNADE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 2003, identifiée par le SIREN 451 596 209. Elle est domiciliée 422 AV de la Malogineste, 83140 Six-Fours-les-Plages. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SABINE GENEVOIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA BUISSONNADE

Dénomination
SCI LA BUISSONNADE
SIREN
451 596 209
SIRET (siège)
451 596 209 00044
N° TVA intracommunautaire
FR18451596209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 596 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
59 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 décembre 2003
Siège social
422 AV de la Malogineste, 83140, Six-Fours-les-Plages
Établissements
4
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI LA BUISSONNADE

Prise de participation dans toute société, acquisition, construction, administration et gestion par location ou autrement de tout tènement immobilier

Finances de SCI LA BUISSONNADE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA BUISSONNADE

SG

SABINE GENEVOIS

Gérant

Anciens dirigeants (1)

DM

devient gérant MAYER

GENEVOIS Sabine nom d'usage · de octobre 2024 à octobre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA BUISSONNADE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 83140 Six-Fours-les-PlagesSiègeActif

    451 596 209 00044 · ouvert le 07 juillet 2025 · NAF 6820A

  • 69570 DARDILLYFermé

    451 596 209 00010 · ouvert le 21 novembre 2003 · NAF 6820B

  • 69570 DARDILLYFermé

    451 596 209 00028 · ouvert le 19 mars 2010 · NAF 6820B

  • 69260 Charbonnières-les-BainsFermé

    451 596 209 00036 · ouvert le 13 mai 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA BUISSONNADE

18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 08 juillet 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 08 juillet 2025

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du 08 juillet 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 08 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 juin 2025

  • L’acte de nomination du commissaire à la transformation

Dépôt du 25 juin 2025

  • L’acte de nomination du commissaire à la transformation

Dépôt du 25 juin 2025

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 25 juin 2025

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 23 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA BUISSONNADE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BUISSONNADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA BUISSONNADE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BUISSONNADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BUISSONNADE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BUISSONNADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA BUISSONNADE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    GENEVOIS Sabine n'est plus gérant. GENEVOIS Sabine devient président

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    GENEVOIS Sabine nom d'usage : MAYER devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    CHEVRON Marie-Claude Arlette nom d'usage : GENEVOIS n'est plus gérant

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2003

Questions fréquentes sur SCI LA BUISSONNADE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BUISSONNADE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BUISSONNADE est 451 596 209. Le SIRET de son siège social est 451 596 209 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18451596209.

Qui dirige SCI LA BUISSONNADE ?

SCI LA BUISSONNADE est dirigée par SABINE GENEVOIS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA BUISSONNADE ?

Le siège social de SCI LA BUISSONNADE est situé 422 AV de la Malogineste, 83140 Six-Fours-les-Plages.

SCI LA BUISSONNADE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BUISSONNADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BUISSONNADE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BUISSONNADE.

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