SCI LA BUISSONNERIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 382 618 403, SCI LA BUISSONNERIE est une société civile créée le 2 août 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Badard, 86450 Chenevelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par OLIVIER DUPONT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA BUISSONNERIE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BUISSONNERIE
- SIREN
- 382 618 403
- SIRET (siège)
- 382 618 403 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR95382618403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 618 403
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 août 1991
- Siège social
- BADARD, 86450, CHENEVELLES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BUISSONNERIE
Mise à la disposition gratuite à titre de résidence principale au profit des associés de la SCI de l'immeuble social.
Finances de SCI LA BUISSONNERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BUISSONNERIE
INSEEÉtablissements de SCI LA BUISSONNERIE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 86450 CHENEVELLESSiègeActif
382 618 403 00036 · ouvert le 31 janvier 2010 · NAF 6820A
- 30140 MIALETFermé
382 618 403 00028 · ouvert le 19 septembre 2003 · NAF 6820A
- 78630 ORGEVALFermé
382 618 403 00010 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LA BUISSONNERIE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LA BUISSONNERIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BUISSONNERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA BUISSONNERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BUISSONNERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BUISSONNERIE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BUISSONNERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA BUISSONNERIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Immatriculée le 2010-12-31 · Début d'activité : 1991-08-01
- création
Date d'effet : 02 août 1991
Questions fréquentes sur SCI LA BUISSONNERIE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BUISSONNERIE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BUISSONNERIE est 382 618 403. Le SIRET de son siège social est 382 618 403 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95382618403.
Qui dirige SCI LA BUISSONNERIE ?
SCI LA BUISSONNERIE est dirigée par OLIVIER DUPONT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BUISSONNERIE ?
Le siège social de SCI LA BUISSONNERIE est situé Badard, 86450 Chenevelles.
SCI LA BUISSONNERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BUISSONNERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BUISSONNERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BUISSONNERIE.
Entreprises similaires
Même activité dans le département