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SCI LA BUTTE

Active
Siren433 737 103SCI91430 VAUHALLANCréée le 30 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA BUTTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2000, identifiée par le SIREN 433 737 103. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Che des Caves, 91430 Vauhallan. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par Faramarz SHATER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA BUTTE

Dénomination
SCI LA BUTTE
SIREN
433 737 103
SIRET (siège)
433 737 103 00013
N° TVA intracommunautaire
FR68433737103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 737 103
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 novembre 2000
Siège social
18 CHE DES CAVES, 91430, VAUHALLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA BUTTE

Administration, gestion par voie de location ou autrement de tous biens immobiliers et généralement toute opération se rattachant aux opérations immobilières

Finances de SCI LA BUTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA BUTTE

FS

Faramarz SHATER

Gérant

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2025

GG

Geneviève GLANGEAUD

Associé indéfiniment responsable

KS

Kim SHATER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2025

KS

Kévin SHATER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA BUTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91430 VAUHALLANSiègeActif

    433 737 103 00013 · ouvert le 20 novembre 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA BUTTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI LA BUTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA BUTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA BUTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BUTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BUTTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BUTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA BUTTE

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Gérant, Associé : SHATER Faramarz ; Associé : SHATER Geneviève, Gilberte, Paule ; Associé : SHATER Kim ; Associé : SHATER Kévin

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2000

Questions fréquentes sur SCI LA BUTTE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BUTTE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BUTTE est 433 737 103. Le SIRET de son siège social est 433 737 103 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68433737103.

Qui dirige SCI LA BUTTE ?

SCI LA BUTTE est dirigée par Faramarz SHATER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BUTTE ?

Le siège social de SCI LA BUTTE est situé 18 Che des Caves, 91430 Vauhallan.

SCI LA BUTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BUTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BUTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BUTTE.

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