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SCI LA CABORNE

Active
Siren407 498 740SCI38110 DOLOMIEUCréée le 10 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA CABORNE est une SCI immatriculée le 10 septembre 2001 sous le numéro SIREN 407 498 740. Elle est domiciliée Le Clos, 38110 Dolomieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SYLVIANE SIMONIAN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CABORNE

Dénomination
SCI LA CABORNE
SIREN
407 498 740
SIRET (siège)
407 498 740 00023
N° TVA intracommunautaire
FR91407498740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 498 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 septembre 2001
Siège social
LE CLOS, 38110, DOLOMIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA CABORNE

ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS DONT LA SOCIETE POURRAIT ETRE PROPRIETAIRE.

Finances de SCI LA CABORNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CABORNE

SS

SYLVIANE SIMONIAN

Gérant

Depuis la création (10 septembre 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LA CABORNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38110 DOLOMIEUSiègeActif

    407 498 740 00023 · ouvert le 11 juillet 2001 · NAF 6820B

  • 69720 SAINT-LAURENT-DE-MUREFermé

    407 498 740 00015 · ouvert le 26 avril 1996 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LA CABORNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 26 juin 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CABORNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CABORNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CABORNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CABORNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA CABORNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CABORNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CABORNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2001

Questions fréquentes sur SCI LA CABORNE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CABORNE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CABORNE est 407 498 740. Le SIRET de son siège social est 407 498 740 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91407498740.

Qui dirige SCI LA CABORNE ?

SCI LA CABORNE est dirigée par SYLVIANE SIMONIAN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA CABORNE ?

Le siège social de SCI LA CABORNE est situé Le Clos, 38110 Dolomieu.

SCI LA CABORNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CABORNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CABORNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CABORNE.

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