SCI LA CALOUSSADE

Active

Siren480 264 282SCI46000 CAHORSCréée le 10 janvier 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 85,0 k€
Effectif: Non publié

SCI LA CALOUSSADE est une SCI immatriculée le 10 janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 264 282. Elle est domiciliée 93 rue Jean Francois Caviole, 46000 Cahors. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. ERIC BAYSSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CALOUSSADE

INSEE

Dénomination: SCI LA CALOUSSADE
SIREN: 480 264 282
SIRET (siège): 480 264 282 00017
N° TVA intracommunautaire: FR60480264282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 480 264 282
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 85 000 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 10 janvier 2005
Siège social: 93 RUE JEAN FRANCOIS CAVIOLE, 46000, CAHORS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LA CALOUSSADE

Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et plus généralement toutes opérations financières, mobilières et immobilières.

Finances de SCI LA CALOUSSADE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CALOUSSADE

INSEE

ERIC BAYSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 janvier 2005) · 21 ans

NICOLE BAYSSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 janvier 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LA CALOUSSADE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

46000 CAHORSSiègeActif
480 264 282 00017 · ouvert le 03 décembre 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA CALOUSSADE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2005

Acte

Comptes annuels de SCI LA CALOUSSADE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CALOUSSADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CALOUSSADE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CALOUSSADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA CALOUSSADE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CALOUSSADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CALOUSSADE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 10 janvier 2005

Questions fréquentes sur SCI LA CALOUSSADE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CALOUSSADE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CALOUSSADE est 480 264 282. Le SIRET de son siège social est 480 264 282 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60480264282.

Qui dirige SCI LA CALOUSSADE ?

SCI LA CALOUSSADE est dirigée par ERIC BAYSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CALOUSSADE ?

Le siège social de SCI LA CALOUSSADE est situé 93 rue Jean Francois Caviole, 46000 Cahors.