SCI LA CEVENOLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LA CEVENOLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mai 2008, identifiée par le SIREN 504 265 984. Le siège social de l'entreprise se trouve 190 Che Dubuisson, 97436 Saint-Leu. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DELPHINE GIBERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA CEVENOLE
INSEE- Dénomination
- SCI LA CEVENOLE
- SIREN
- 504 265 984
- SIRET (siège)
- 504 265 984 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR29504265984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 265 984
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 mai 2008
- Siège social
- 190 CHE DUBUISSON, 97436, SAINT-LEU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA CEVENOLE
Acquisition locations gestion de tous biens immobiliers
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Finances de SCI LA CEVENOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CEVENOLE
INSEEÉtablissements de SCI LA CEVENOLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97436 SAINT-LEUSiègeActif
504 265 984 00022 · ouvert le 25 septembre 2023 · NAF 6820B
- 25000 BESANCONFermé
504 265 984 00014 · ouvert le 20 mai 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA CEVENOLE
INPIConformité de SCI LA CEVENOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CEVENOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA CEVENOLE. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 10 janvier 2023 · N° 20/00873
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA CEVENOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA CEVENOLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre
Immatriculée le 2008-05-20 · Début d'activité : 2008-05-20
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-20 · Début d'activité : 2008-05-20
- création
Date d'effet : 20 mai 2008
Questions fréquentes sur SCI LA CEVENOLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CEVENOLE ?
Le numéro SIREN de SCI LA CEVENOLE est 504 265 984. Le SIRET de son siège social est 504 265 984 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29504265984.
Qui dirige SCI LA CEVENOLE ?
SCI LA CEVENOLE est dirigée par DELPHINE GIBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA CEVENOLE ?
Le siège social de SCI LA CEVENOLE est situé 190 Che Dubuisson, 97436 Saint-Leu.
SCI LA CEVENOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA CEVENOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA CEVENOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CEVENOLE.
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