SCI LA CHAMOISIERE
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 340 397 835, SCI LA CHAMOISIERE est une société civile créée le 25 février 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Demandols Auron, 06660 Saint-Etienne-de-Tinee. SCI LA CHAMOISIERE relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par PYNSK CLAUDE FRANCOIS, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA CHAMOISIERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA CHAMOISIERE
- SIREN
- 340 397 835
- SIRET (siège)
- 340 397 835 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR21340397835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 397 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 25 février 1987
- Siège social
- RTE DE DEMANDOLS AURON, 06660, SAINT-ETIENNE-DE-TINEE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA CHAMOISIERE
Construction et gestion d'une parcelle de terre
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Finances de SCI LA CHAMOISIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CHAMOISIERE
INSEEPYNSK CLAUDE FRANCOIS
Gérant
Depuis la création (25 février 1987) · 39 ans
Établissements de SCI LA CHAMOISIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06660 SAINT-ETIENNE-DE-TINEESiègeActif
340 397 835 00018 · ouvert le 25 février 1987 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI LA CHAMOISIERE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LA CHAMOISIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAMOISIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA CHAMOISIERE. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mars 1998 · N° 96-19.021
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA CHAMOISIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA CHAMOISIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- création
Date d'effet : 25 février 1987
Questions fréquentes sur SCI LA CHAMOISIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAMOISIERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA CHAMOISIERE est 340 397 835. Le SIRET de son siège social est 340 397 835 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21340397835.
Qui dirige SCI LA CHAMOISIERE ?
SCI LA CHAMOISIERE est dirigée par PYNSK CLAUDE FRANCOIS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA CHAMOISIERE ?
Le siège social de SCI LA CHAMOISIERE est situé Rte de Demandols Auron, 06660 Saint-Etienne-de-Tinee.
SCI LA CHAMOISIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA CHAMOISIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA CHAMOISIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAMOISIERE.
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