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SCI LA CHAMOLLES

Active
Siren538 855 800SCI43240 SAINT-JUST-MALMONTCréée le 30 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 855 800, SCI LA CHAMOLLES est une SCI créée le 30 décembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Imp de la Chamareche, 43240 Saint-Just-Malmont. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-BASTIEN SAVET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CHAMOLLES

Dénomination
SCI LA CHAMOLLES
SIREN
538 855 800
SIRET (siège)
538 855 800 00016
N° TVA intracommunautaire
FR41538855800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 855 800
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 décembre 2011
Siège social
6 IMP DE LA CHAMARECHE, 43240, SAINT-JUST-MALMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAMOLLES

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport,la propriété,la mise en valeur,la transformation, la construction,l'aménagement,l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI LA CHAMOLLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CHAMOLLES

SB

SYBILLE BORNERAND

Autre

Depuis la création (30 décembre 2011) · 14 ans

EF

EMMANUEL FRECENON

Autre

Depuis la création (30 décembre 2011) · 14 ans

SP

STEPHANIE PICHON

Autre

Depuis la création (30 décembre 2011) · 14 ans

JS

JEAN-BASTIEN SAVET

Gérant

Depuis la création (30 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI LA CHAMOLLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43240 SAINT-JUST-MALMONTSiègeActif

    538 855 800 00016 · ouvert le 16 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHAMOLLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CHAMOLLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CHAMOLLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CHAMOLLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAMOLLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA CHAMOLLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAMOLLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CHAMOLLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-30 · Début d'activité : 2011-12-16

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI LA CHAMOLLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAMOLLES ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAMOLLES est 538 855 800. Le SIRET de son siège social est 538 855 800 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41538855800.

Qui dirige SCI LA CHAMOLLES ?

SCI LA CHAMOLLES est dirigée par JEAN-BASTIEN SAVET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAMOLLES ?

Le siège social de SCI LA CHAMOLLES est situé 6 Imp de la Chamareche, 43240 Saint-Just-Malmont.

SCI LA CHAMOLLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAMOLLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAMOLLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAMOLLES.

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