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SCI LA CHAPELLE

Active
Siren380 668 046SCI89000 AUXERRECréée le 31 janvier 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
304,9 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 668 046, SCI LA CHAPELLE est une SCI créée le 31 janvier 1991. Son siège social est situé 16 rue Saint Pierre en Chateau la Chapelle le Haut Venoy, 89000 Auxerre. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). IDA MANAVELLA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
380 668 046
SIRET (siège)
380 668 046 00010
N° TVA intracommunautaire
FR64380668046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 668 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
31 janvier 1991
Siège social
16 RUE SAINT PIERRE EN CHATEAU LA CHAPELLE LE HAUT VENOY, 89000, AUXERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

acquisition administration et gestion de tous immeubles.

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

IM

IDA MANAVELLA

Gérant

Depuis la création (31 janvier 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89000 AUXERRESiègeActif

    380 668 046 00010 · ouvert le 31 janvier 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1991

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 380 668 046. Le SIRET de son siège social est 380 668 046 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64380668046.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par IDA MANAVELLA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 16 rue Saint Pierre en Chateau la Chapelle le Haut Venoy, 89000 Auxerre.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.

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