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SCI LA CHAPELLE

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Siren383 442 308SCI41330 LA CHAPELLE VENDOMOISECréée le 31 octobre 1991

Documents
Capital social
609,8 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 442 308, SCI LA CHAPELLE est une SCI créée le 31 octobre 1991. Son siège social est situé 1 rue 1 rue des Ecoles, 41330 La Chapelle Vendomoise. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale. Elle est dirigée par EVELYNE MERY, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
383 442 308
SIRET (siège)
383 442 308 00011
N° TVA intracommunautaire
FR56383442308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 442 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
31 octobre 1991
Siège social
1 RUE 1 RUE DES ECOLES, 41330, LA CHAPELLE VENDOMOISE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

EM

EVELYNE MERY

Gérant

Depuis la création (31 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 41330 LA CHAPELLE VENDOMOISESiègeFermé

    383 442 308 00011 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 1993

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 383 442 308. Le SIRET de son siège social est 383 442 308 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56383442308.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par EVELYNE MERY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 1 rue 1 rue des Ecoles, 41330 La Chapelle Vendomoise.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.