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SCI LA CHAPELLE

Active
Siren388 266 488SCI73330 LE PONT-DE-BEAUVOISINCréée le 24 septembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 266 488, SCI LA CHAPELLE est une SCI créée le 24 septembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de Perouze le Clos Chevallier A, 73330 Le Pont-de-Beauvoisin. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JACQUELINE VAGNON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
388 266 488
SIRET (siège)
388 266 488 00039
N° TVA intracommunautaire
FR02388266488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 266 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 217,96 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 septembre 2002
Siège social
6 RUE DE PEROUZE LE CLOS CHEVALLIER A, 73330, LE PONT-DE-BEAUVOISIN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

Acquisition et location d'immeubles

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

FH

FLORENCE HOOG

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 septembre 2002) · 24 ans

AH

ANNE-CATHERINE HOOG

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 septembre 2002) · 24 ans

VH

VIRGINIE HOOG

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 septembre 2002) · 24 ans

JV

JACQUELINE VAGNON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 73330 LE PONT-DE-BEAUVOISINSiègeActif

    388 266 488 00039 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 6820B

  • 13680 LANCON-PROVENCEFermé

    388 266 488 00013 · ouvert le 15 juillet 1992 · NAF 702A

  • 84340 MALAUCENEFermé

    388 266 488 00021 · ouvert le 15 juillet 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Début d'activité : 2018-03-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 388 266 488. Le SIRET de son siège social est 388 266 488 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02388266488.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par JACQUELINE VAGNON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 6 rue de Perouze le Clos Chevallier A, 73330 Le Pont-de-Beauvoisin.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.