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SCI LA CHAPELLE

Active
Siren390 232 908SCI93200 SAINT-DENISCréée le 03 juin 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LA CHAPELLE est une SCI immatriculée le 3 juin 2014 sous le numéro SIREN 390 232 908. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Camille Moke Campus Rimbaud, 93200 Saint-Denis. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
390 232 908
SIRET (siège)
390 232 908 00066
N° TVA intracommunautaire
FR13390232908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 232 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 juin 2014
Siège social
10 RUE CAMILLE MOKE CAMPUS RIMBAUD, 93200, SAINT-DENIS
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

La gestion et, notamment, l'exploitation par bail, ou toute autre forme d'immeubles que la société aura acquis ou fait construire ou qui lui auront été apportes

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

S

SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juin 2014) · 12 ans

E

ESPACES FERROVIAIRES TRANSACTIONS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juin 2014) · 12 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 93200 SAINT-DENISSiègeActif

    390 232 908 00066 · ouvert le 15 février 1993 · NAF 6820B

  • 75013 PARIS 13Fermé

    390 232 908 00017 · ouvert le 15 février 1993 · NAF 702C

  • 75017 PARIS 17Fermé

    390 232 908 00025 · ouvert le 15 février 2001 · NAF 702C

  • 75008 PARIS 8Fermé

    390 232 908 00033 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820B

  • 75009 PARIS 9Fermé

    390 232 908 00041 · ouvert le 30 mai 2012 · NAF 6820B

  • 93200 SAINT-DENISFermé

    390 232 908 00058 · ouvert le 10 mars 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 30 août 2012

  • Acte

Dépôt du 30 août 2012

  • Acte

Dépôt du 30 août 2012

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 15 février 1993

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Associé : ESPACES FERROVIAIRES TRANSACTIONS Gérant Associé : SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2014

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 390 232 908. Le SIRET de son siège social est 390 232 908 00066. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13390232908.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 10 rue Camille Moke Campus Rimbaud, 93200 Saint-Denis.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.