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SCI LA CHAPELLE

Active
Siren390 803 831SCI45000 ORLEANSCréée le 02 mai 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
762,25 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 803 831, SCI LA CHAPELLE est une SCI créée le 2 mai 2018. Elle est domiciliée 30 rue du Poirier Rond 30-, 45000 Orleans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JULIEN JAFFRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
390 803 831
SIRET (siège)
390 803 831 00044
N° TVA intracommunautaire
FR53390803831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 803 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 mai 2018
Siège social
30 RUE DU POIRIER ROND 30-, 45000, ORLEANS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

Acquisition, gestion, l'administration, la location, la prise de bail, la vente de tous immeubles

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

MF

MAURICETTE FOULONNEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 mai 2018) · 8 ans

JJ

JULIEN JAFFRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 mai 2018) · 8 ans

JJ

JEAN-PIERRE JAFFRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 mai 2018) · 8 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 45000 ORLEANSSiègeActif

    390 803 831 00044 · ouvert le 03 avril 2018 · NAF 6820B

  • 78660 PRUNAY-EN-YVELINESFermé

    390 803 831 00010 · ouvert le 28 février 1993 · NAF 6820B

  • 18000 BOURGESFermé

    390 803 831 00028 · ouvert le 03 avril 2018 · NAF 6820B

  • 18000 BOURGESFermé

    390 803 831 00036 · ouvert le 03 avril 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2022

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 13 avril 1993

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Immatriculée le 2018-05-02 · Début d'activité : 2018-04-03

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

    Immatriculée le 2018-05-02 · Début d'activité : 2018-04-03

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2018

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 390 803 831. Le SIRET de son siège social est 390 803 831 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53390803831.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par JULIEN JAFFRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 30 rue du Poirier Rond 30-, 45000 Orleans.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.