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SCI LA CHAPELLE

Active
Siren391 790 680SCI33420 GENISSACCréée le 12 juillet 1993

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
206 k€

SCI LA CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 1993, identifiée par le SIREN 391 790 680. Elle est domiciliée Le Vieux Chateau, 33420 Genissac. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). ASTRID CHAMBAULT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
391 790 680
SIRET (siège)
391 790 680 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63391790680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 790 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
205 806,17 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
12 juillet 1993
Siège social
LE VIEUX CHATEAU, 33420, GENISSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

l'acquisition de ts immeubles ou biens immobiliers et en particulier l'acquisition d'un domaine sis à genissac

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

FB

FRANCINE BORDES

Associé indéfiniment responsable

HC

HUGO CHAMBAULT

Associé indéfiniment responsable

HC

HUBERT CHAMBAULT

Associé indéfiniment responsable

AC

ASTRID CHAMBAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

EG

EDITH GUEYNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

CG

CORINNE GUEYNE

Associé indéfiniment responsable

NG

NATHALIE GUEYNE

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

CG

Charles Henri Jean Gueyne,

Gérant · jusqu'à janvier 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33420 GENISSACSiègeActif

    391 790 680 00014 · ouvert le 12 juillet 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 1993

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Gueyne, nom d'usage : Jung, Edith ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Chambault, Astrid Edith ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Bordes, nom d'usage : Gueyne, Francine Charlotte

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

    Gérant partant : Gueyne, Charles Henri Jean

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 1993

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 391 790 680. Le SIRET de son siège social est 391 790 680 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63391790680.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par ASTRID CHAMBAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé Le Vieux Chateau, 33420 Genissac.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.