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SCI LA CHAPELLE

Active
Siren402 446 785SCI83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESCréée le 28 mai 2008

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions167 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
101 k€

SCI LA CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mai 2008, identifiée par le SIREN 402 446 785. Son siège social est situé 1481 av du Brusc, 83140 Six-Fours-les-Plages. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). JOCELYNE CLEMENT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
402 446 785
SIRET (siège)
402 446 785 00048
N° TVA intracommunautaire
FR88402446785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 446 785
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 616,35 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
28 mai 2008
Siège social
1481 AV DU BRUSC, 83140, SIX-FOURS-LES-PLAGES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

Administration et exploitation par location ou autrement des immeubles qui lui appartiennent et généralement toutes opérations civiles se rattachant à cet objet.

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

JC

JOCELYNE CLEMENT

Gérant

NL

NICOLAS LEONARD

Autre

Depuis la création (28 mai 2008) · 18 ans

VL

VALERIE LEONARD

Autre

Depuis la création (28 mai 2008) · 18 ans

SL

SANDRINE LEONARD

Autre

Depuis la création (28 mai 2008) · 18 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESSiègeActif

    402 446 785 00048 · ouvert le 27 mai 1995 · NAF 6820A

  • 57510 ERNESTVILLERFermé

    402 446 785 00014 · ouvert le 27 mai 1995 · NAF 702A

  • 57160 CHATEL-SAINT-GERMAINFermé

    402 446 785 00022 · ouvert le 01 août 1997 · NAF 702A

  • 57000 METZFermé

    402 446 785 00030 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 23 février 1998

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 17 août 1995

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    LEONARD Nicolas nom d'usage : LEONARD n'est plus gérant. CLEMENT Jocelyne nom d'usage : CLEMENT devient gérant

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Début d'activité : 1995-05-27

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2008

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 402 446 785. Le SIRET de son siège social est 402 446 785 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88402446785.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par JOCELYNE CLEMENT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 1481 av du Brusc, 83140 Six-Fours-les-Plages.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.

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